CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – [Nom de la Boutique]
Date de mise à jour : [à compléter]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits animaliers proposées par la boutique [Nom de la Boutique], immatriculée sous le numéro [SIRET], dont le siège est situé à [adresse].
1. OBJET
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente des produits proposés en boutique ou en ligne, notamment via notre service de Click and Collect, à destination de particuliers pour un usage non professionnel.
2. PRODUITS
Nos produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de la boutique ne saurait être engagée.
Les photos sont non contractuelles.
3. PRIX
Les prix indiqués sont exprimés en euros TTC.
La boutique se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
4. MODES DE PAIEMENT
Les paiements peuvent s’effectuer :
Aucun paiement par carte bancaire n’est accepté pour le moment.
5. COMMANDE ET CLICK AND COLLECT
Le client peut passer commande :
-
Directement en boutique, ou
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En ligne via nos canaux de communication (site, réseaux sociaux, messagerie...).
Une fois la commande validée, le client reçoit une confirmation (par e-mail ou message) lui indiquant :
Le retrait des commandes se fait exclusivement en boutique aux horaires d’ouverture communiqués.
6. RETRAIT ET NON-PRÉSENTATION
En cas de non-retrait de la commande dans un délai de 7 jours après confirmation de sa disponibilité, la commande sera annulée, sauf accord contraire préalable.
7. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter du retrait de sa commande pour exercer son droit de rétractation, uniquement sur les produits non périssables, non personnalisés et non ouverts.
Le retour s’effectue aux frais du client. Les produits doivent être dans leur état d’origine, non utilisés et dans leur emballage intact.
8. PRODUITS DÉFECTUEUX OU NON CONFORMES
En cas de produit défectueux ou non conforme, le client peut le retourner dans un délai de 7 jours à compter de la réception. Un échange ou un remboursement sera proposé selon les cas, après constatation.
9. DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées lors des commandes ne sont utilisées qu’à des fins de gestion commerciale, et ne seront jamais transmises à des tiers sans votre consentement.
Conformément à la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
10. LITIGES
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, le litige sera soumis à la compétence des tribunaux du ressort du siège social de la boutique.
