🐾 CGV – Garderie canine de l’après-midi
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les modalités de réservation, de paiement et de fonctionnement de la garderie canine proposée par [Nom de l’entreprise].
La garderie accueille les chiens l’après-midi entre 14h et 18h sur un terrain sécurisé et adapté à leur bien-être.
2. Conditions d’admission
Seuls les chiens :
-
à jour de leurs vaccinations obligatoires (CHPPiL et rage si applicable),
-
traités contre les puces, tiques et parasites internes,
-
identifiés par puce électronique ou tatouage,
seront acceptés.
Tout chien malade, contagieux, agressif ou non sociable pourra être refusé pour des raisons de sécurité.
3. Réservation
Les réservations peuvent être effectuées :
Toute réservation n’est considérée comme définitive qu’à réception de l’acompte.
4. Acompte et paiement
Un acompte de 25 % du montant total est demandé lors de la réservation.
Le solde est à régler le jour de la garderie.
Les moyens de paiement acceptés sont :
-
espèces,
-
chèque,
-
virement bancaire.
En cas d’annulation à moins de 48 heures de la date prévue, l’acompte reste acquis à [Nom de l’entreprise].
5. Responsabilité
[Nom de l’entreprise] s’engage à veiller à la sécurité et au bien-être des chiens confiés.
Toutefois, la responsabilité du gardien ne saurait être engagée en cas de blessure ou d’accident résultant du comportement naturel ou imprévisible de l’animal.
Le propriétaire demeure responsable des dommages causés par son chien à des tiers.
6. Retard et absence
Tout retard supérieur à 15 minutes au moment du retrait du chien peut entraîner une facturation supplémentaire.
En cas d’absence sans annulation préalable, la prestation reste due dans sa totalité.
7. Acceptation
Toute réservation implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
🎓 CGV – Séances d’éducation canine
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les prestations d’éducation canine proposées par [Nom de l’entreprise] :
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bilans comportementaux,
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séances de suivi,
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éveil du chiot,
-
balades éducatives.
2. Conditions d’admission
Les chiens doivent être :
-
à jour de leurs vaccinations,
-
traités contre les puces, tiques et parasites internes,
-
et identifiés (puce ou tatouage).
Le prestataire se réserve le droit de refuser un animal présentant un comportement dangereux, une maladie contagieuse ou un état de santé incompatible avec l’activité.
3. Réservation
Les réservations peuvent être effectuées :
Toute réservation devient ferme à la réception de l’acompte.
4. Acompte et paiement
Un acompte de 25 % du montant total est demandé à la réservation.
Le solde est à régler au plus tard le jour de la séance.
Modes de paiement acceptés : espèces, chèque ou virement bancaire.
En cas d’annulation à moins de 48 heures de la séance, l’acompte reste acquis à [Nom de l’entreprise].
5. Déroulement des séances
Les séances se déroulent sur terrain, à domicile ou en extérieur selon le type de prestation.
Le propriétaire s’engage à être ponctuel et à suivre les conseils donnés par l’éducateur.
Toute séance écourtée ou manquée sans motif valable ne sera ni remplacée ni remboursée.
6. Responsabilité
[Nom de l’entreprise] s’engage à mettre en œuvre toutes les compétences nécessaires à la réussite du travail entrepris.
Cependant, la réussite dépend également de l’implication du propriétaire et du suivi des conseils donnés.
Le prestataire ne saurait être tenu responsable d’un manque de résultats.
7. Acceptation
Toute réservation vaut acceptation sans réserve des présentes CGV.
