• Philosophie du lieu

• Accès au lieu

• aux chiens inscrits et validés,
• aux propriétaires ayant accepté les CGV et la présente charte,
• dans le respect des horaires et des conditions fixées.

• Conditions d’accueil des chiens

• être identifié et vacciné,
• être en bonne santé apparente,
• être traité contre les parasites,
• être sociable avec ses congénères et les humains,
• avoir passé un test de sociabilité validé.

• Chiens catégorisés (catégories 1 et 2)

• le permis de détention en cours de validité,
• l’évaluation comportementale vétérinaire valide,
• une attestation d’assurance responsabilité civile spécifique,
• les documents d’identification du chien,
• le certificat d’aptitude du propriétaire (si requis par la loi).

• Dépôt et reprise des chiens

• Les horaires communiqués doivent être strictement respectés.
• Les chiens doivent être déposés et repris en laisse.
• Tout retard pourra entraîner des frais supplémentaires, conformément aux CGV.

• Vie collective & sécurité

• Les interactions entre chiens sont surveillées par l’équipe.
• Les jouets, friandises ou objets personnels peuvent être retirés si source de conflit.
• Les zones sont organisées en fonction des profils des chiens (taille, tempérament, affinités). La sécurité prime sur toute autre considération.

• Santé & urgences

• Comportement des propriétaires

• respecter les consignes données par l’équipe,
• adopter un comportement respectueux envers le personnel et les autres clients,
• ne pas intervenir directement dans la gestion des chiens sans autorisation.

• Droit à l’image

• Sanctions & exclusions

• un avertissement,
• une exclusion temporaire,
• une exclusion définitive, sans remboursement.

• Chiens non vaccinés – conditions d’accueil

• Vidéosurveillance du lieu

• Acceptation

SIGNATURE – ACCEPTATION & ENGAGEMENT

1. Identification de l’entreprise

2. Champ d’application

• Garderie canine
• Ateliers et cours d’éducation
• Prestations de soins
• Abonnements et adhésions
• Réservations d’activités ou d’événements

3. Conditions d’accès aux services

• aux chiens inscrits et validés par la structure,
• après transmission d’un dossier complet,
• sous réserve du respect des règles de fonctionnement et de sécurité.

4. Modalités de réservation

• en ligne via le site internet,
• ou selon les modalités précisées pour chaque service.

5. Tarifs & paiement

• à la réservation,
• ou selon les modalités précisées pour les abonnements.

• maladie grave ou hospitalisation,
• décès familial,
• conditions météorologiques exceptionnelles compromettant la sécurité.

• le report de la prestation,
• ou le remboursement intégral des sommes versées.

7. Responsabilité

• rester juridiquement responsable de son chien,
• que les interactions entre chiens comportent des risques inhérents au comportement animal.

• de blessures résultant d’interactions normales,
• de comportements imprévisibles,
• de maladies incubées avant la prestation.

8. Données personnelles

9. Propriété intellectuelle

10. Droit applicable & litiges

11. Acceptation

• acceptation expresse des présentes CGV,
• reconnaissance en avoir pris connaissance.

• est identifié conformément à la loi,
• est à jour de ses vaccinations,
• est traité contre les parasites internes et externes,
• ne présente aucune maladie contagieuse,
• est sociable avec les humains et ses congénères,
• a passé un test de sociabilité validé par la Structure.

• assurer une surveillance attentive des chiens confiés,
• proposer un environnement adapté aux profils des chiens,
• agir dans l’intérêt du bien-être et de la sécurité animale.

• fournir des informations exactes et à jour,
• respecter les horaires de dépôt et de reprise,
• accepter les règles définies dans les CGV et la Charte de fonctionnement,
• rester juridiquement responsable de son chien.

• mise en place d’une garde de nuit exceptionnelle,
• forfait de 80 € TTC.

• les interactions entre chiens comportent des risques naturels,
• des blessures légères peuvent survenir malgré la surveillance.

• des blessures résultant d’interactions normales,
• de maladies incubées avant l’accueil,
• des comportements imprévisibles du chien.

• un comportement dangereux,
• une incompatibilité avec la vie collective,
• un risque pour les personnes ou les autres chiens.

• des CGV site internet,
• de la Charte de fonctionnement.